Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique : « Société Boston Scientific SA » après le paragraphe :
« La prise en charge de PROMUS est assurée dans les conditions suivantes :
La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :
― patient diabétique ;
― lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
― lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
― sténose de l'interventriculaire antérieure proximale. »,
est ajoutée la phrase suivante :
« Les lésions de vaisseau de diamètre inférieur à 2,5 mm ne sont pas une indication à l'emploi de PROMUS. »