Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Consultation des documents relatifs au site patrimonial remarquable de Neuf-Brisach
Résumé Vous pouvez voir les documents sur Neuf-Brisach à la préfecture, au département de l'architecture et du patrimoine, ou à la mairie de Neuf-Brisach.
Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Neuf-Brisach pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine du Haut-Rhin et à la mairie de Neuf-Brisach.
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