Par arrêté du ministre de la défense en date du 3 novembre 2009 :
I. ― M. Plane (Denis), ingénieur général de l'armement (2e section), est désigné comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement.
II. - Sont déchargés de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité :
M. Aschehoug (Niels), ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section) ;
M. Bensasson (Bruno), ingénieur des mines ;
M. Besson (Bernard), ingénieur général de l'armement (2e section) ;
M. Bussière (Pascal), administrateur civil hors classe ;
M. Cazalet (Jean), ingénieur en chef des mines ;
M. Challan Belval (Olivier), conseiller d'Etat ;
M. Kauffmann (Gérard), contrôleur général des armées ;
M. Larhant (Patrick), contrôleur général des armées ;
M. Lutfalla (Jacques), contrôleur général des armées (2e section) ;
M. Palagos (Jean-Michel), contrôleur général des armées (2e section) ;
M. Piotre (Christian), contrôleur général des armées.