JORF n°264 du 14 novembre 1998

Arrêté du 3 novembre 1998

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 novembre 1998, sont nommés pour trois ans membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, au titre du 4o de l'article 13 du décret no 95-463 du 27 avril 1995 :

Mme Hoog (Simone), membre titulaire, et Mme Saule (Béatrix), membre suppléant ;

Mme de Maupeou (Catherine), membre titulaire, et M. Macé de Lépinay (François), membre suppléant.

Le présent arrêté prend effet à compter du 13 septembre 1998.

SONT NOMMES MEMBRES,POUR 3 ANS,AU TITRE DU 4° DE L'ART. 13 DU DECRET 95463 DU 27-04-1995:

MMES. HOOG SIMONE (TITULAIRE),SAULE BEATRIX (SUPPLEANTE),DE MAUPEOU CATHERINE (TITULAIRE) ET M. MACE DE LEPINAY FRANCOIS (SUPPLEANT).

LE PRESENT ARRETE PREND EFFET A COMPTER DU 13-09-1998.