APPLICATION DES ART. 5 DE LA LOI DU 10-07-1934,4 DU DECRET 90219 DU 09-03-1990.

L'INSA DE TOULOUSE DELIVRE LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME QUI PORTE MENTION DE L'UNE DES SPECIALITES Y VISEES.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 08-11-1982.