JORF n°0056 du 6 mars 2025

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Autorisation d'exercice temporaire de la médecine pour un praticien contractuel

Résumé Un médecin étranger peut exercer en France pendant deux ans.

Par arrêté du ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins, en date du 3 mars 2025, M. AL HARTHY (Ahmed, Zahir, Said), né le 30 janvier 1991 à Al-Seeb (Oman), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie vasculaire » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de chirurgie vasculaire, dirigé par le professeur Mourad BOUFI - Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne Hôpital Nord, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux années prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


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Version 1

Par arrêté du ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins, en date du 3 mars 2025, M. AL HARTHY (Ahmed, Zahir, Said), né le 30 janvier 1991 à Al-Seeb (Oman), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie vasculaire » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de chirurgie vasculaire, dirigé par le professeur Mourad BOUFI - Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne Hôpital Nord, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux années prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.