JORF n°55 du 5 mars 2004

Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de la défense en date du 3 mars 2004, il est mis fin, à compter du 6 mars 2004, aux fonctions de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense exercées par M. Sarpentier (Jacques), administrateur civil hors classe, admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de la défense en date du 3 mars 2004, il est mis fin, à compter du 6 mars 2004, aux fonctions de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense exercées par M. Sarpentier (Jacques), administrateur civil hors classe, admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite.