Retour à la section

Arrêté du 3 mai 2004

JORF n°127 du 3 juin 2004

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 mai 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :

Elevage bovin
Association d'éleveurs bovins 04-05 « AEB 04-05 »
(Hautes-Alpes)

L'Association d'éleveurs bovins 04-05 « AEB 04-05 », dont le siège social est situé à Guillestre (Hautes-Alpes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes.

Association ariégeoise pour le développement
de l'élevage bovin « AADEB » (Ariège)

L'Association ariégeoise pour le développement de l'élevage bovin « AADEB », dont le siège social est situé à Loubières (Ariège), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité du département de l'Ariège.

Association départementale des éleveurs
de l'Aveyron « ADEL 12 » (Aveyron)

L'Association départementale des éleveurs de l'Aveyron « ADEL 12 », dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de l'Aveyron.

Association pour le développement
de l'élevage corrézien « ADECO » (Corrèze)

L'Association pour le développement de l'élevage corrézien « ADECO », dont le siège social est situé à Tulle (Corrèze), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Corrèze.

Association régionale Aquitaine-Limousin
des éleveurs de bovins « ARALEB » (Dordogne)

L'Association régionale Aquitaine-Limousin des éleveurs de bovins « ARALEB », dont le siège social est situé à Thiviers (Dordogne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Dordogne.

Association régionale d'éleveurs
de viande de Normandie « AREVN » (Eure)

L'Association régionale d'éleveurs de viande de Normandie « AREVN », dont le siège social est situé à Bernay (Eure), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de l'Eure.

Société coopérative agricole laitière
de Ploudaniel « EVEN » (Finistère)

La société Coopérative agricole laitière de Ploudaniel « EVEN », dont le siège social est situé à Ploudaniel (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- l'arrondissement de Brest (Finistère) ;
- l'arrondissement de Châteaulin (Finistère) ;
- l'arrondissement de Morlaix (Finistère) ;
- le canton de Briec (Finistère) ;
- le canton de Douarnenez (Finistère) ;
- le canton de Scaer (Finistère) ;
- le canton de Rosporden (Finistère).

Société coopérative agricole
Saint-Yvi-Cornouaille « CSY » (Finistère)

La société Coopérative agricole Saint-Yvi-Cornouaille « CSY », dont le siège social est situé à Rosporden (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- l'arrondissement de Châteaulin (Finistère) ;
- l'arrondissement de Quimper (Finistère) ;
- le canton du Faouet (Morbihan) ;
- le canton de Plouay (Morbihan) ;
- le canton de Gourin (Morbihan) ;
- le canton de Pont-Scorff (Morbihan).

Société coopérative agricole des agriculteurs
de Bretagne « COOPAGRI-Bretagne » (Finistère)

La société Coopérative agricole des agriculteurs de Bretagne « COOPAGRI-Bretagne », dont le siège social est situé à Landerneau (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité de la région Bretagne.

Société coopérative agricole des éleveurs
du Languedoc « COOPEL » (Gard)

La société Coopérative agricole des éleveurs du Languedoc « COOPEL », dont le siège social est situé à Nîmes (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département des Bouches-du-Rhône ;
- le département du Gard ;
- le département de l'Hérault.

Association des éleveurs
de la Haute-Garonne « ADEL 31 » (Haute-Garonne)

L'Association des éleveurs de la Haute-Garonne « ADEL 31 », dont le siège social est situé à Saint-Gaudens (Haute-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 26 juin 2003, sur la totalité du département de la Haute-Garonne.

Association départementale
des éleveurs du Gers « ADEL 32 » (Gers)

L'Association départementale des éleveurs du Gers « ADEL 32 », dont le siège social est situé à Auch (Gers), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département du Gers.

Société coopérative agricole
« ARCO » (Ille-et-Vilaine)

La société coopérative agricole « ARCO », dont le siège social est situé à Saint-Armel (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins à compter du 1er décembre 2002 sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département d'Ille-et-Vilaine ;
- le département de la Loire-Atlantique ;
- le département de la Mayenne ;
- l'arrondissement de Dinan (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Lamballe (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Plouguenast (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de La Chèze (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Louedac (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Moncontour (Côtes-d'Armor) ;
- le canton de Pouancé (Maine-et-Loire) ;
- le canton de Segré (Maine-et-Loire) ;
- le canton du Lion-d'Angers (Maine-et-Loire) ;
- le canton du Ducey (Manche) ;
- le canton de Brécey (Manche) ;
- le canton de Mortain (Manche) ;
- le canton de Teilleul (Manche) ;
- le canton d'Avranches (Manche) ;
- le canton de Pontorson (Manche) ;
- le canton de Haye-Pesnel (Manche) ;
- le canton de Saint-James (Manche) ;
- le canton d'Isigny-le-Buat (Manche) ;
- le canton de Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche) ;
- le canton de Mauron (Morbihan) ;
- le canton d'Allaire (Morbihan) ;
- le canton de Guer (Morbihan) ;
- le canton de La Gacilly (Morbihan) ;
- le canton de Ploërmel (Morbihan) ;
- le canton de La Roche-Bernard (Morbihan) ;
- le canton de Baud (Morbihan) ;
- le canton de Cléguérec (Morbihan) ;
- le canton d'Elven (Morbihan) ;
- le canton de Grand-Champ (Morbihan) ;
- le canton de Josselin (Morbihan) ;
- le canton de Locminé (Morbihan) ;
- le canton de Malestroit (Morbihan) ;
- le canton de Muzillac (Morbihan) ;
- le canton de Pontivy (Morbihan) ;
- le canton de Questembert (Morbihan) ;
- le canton de Rochefort-en-Terre (Morbihan) ;
- le canton de Rohan (Morbihan) ;
- le canton de Saint-Jean-de-Brévelay (Morbihan) ;
- le canton de Trinité-Porhoët (Morbihan) ;
- le canton de Passais (Orne) ;
- le canton de Domfront (Orne) ;
- le canton de Juvigny-sous-Andaine (Orne).

Association départementale
des éleveurs de l'Indre « ADEI 36 » (Indre)

L'Association départementale des éleveurs de l'Indre « ADEI 36 », dont le siège social est situé à Châteauroux (Indre), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins :
A compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de l'Indre.
A compter du 27 novembre 2003 sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de l'Indre ;
- le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;
- le canton d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Ballan-Miré (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Montbazon (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Tours (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Bléré (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Montrésor (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Loches (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Ligueil (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Descartes (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;
- le canton de L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Richelieu (Indre-et-Loire) ;
- le canton du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire).

Association bovine des Landes « AB 40 » (Landes)

L'Association bovine des Landes « AB 40 », dont le siège est situé à Lourquen (Landes), est reconnue dans le secteur des bovins à compter du 1er décembre 2002 sur la totalité du département des Landes.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 mai 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :

Elevage bovin

Association d'éleveurs bovins 04-05 « AEB 04-05 »

(Hautes-Alpes)

L'Association d'éleveurs bovins 04-05 « AEB 04-05 », dont le siège social est situé à Guillestre (Hautes-Alpes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes.

Association ariégeoise pour le développement

de l'élevage bovin « AADEB » (Ariège)

L'Association ariégeoise pour le développement de l'élevage bovin « AADEB », dont le siège social est situé à Loubières (Ariège), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité du département de l'Ariège.

Association départementale des éleveurs

de l'Aveyron « ADEL 12 » (Aveyron)

L'Association départementale des éleveurs de l'Aveyron « ADEL 12 », dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de l'Aveyron.

Association pour le développement

de l'élevage corrézien « ADECO » (Corrèze)

L'Association pour le développement de l'élevage corrézien « ADECO », dont le siège social est situé à Tulle (Corrèze), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Corrèze.

Association régionale Aquitaine-Limousin

des éleveurs de bovins « ARALEB » (Dordogne)

L'Association régionale Aquitaine-Limousin des éleveurs de bovins « ARALEB », dont le siège social est situé à Thiviers (Dordogne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Dordogne.

Association régionale d'éleveurs

de viande de Normandie « AREVN » (Eure)

L'Association régionale d'éleveurs de viande de Normandie « AREVN », dont le siège social est situé à Bernay (Eure), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de l'Eure.

Société coopérative agricole laitière

de Ploudaniel « EVEN » (Finistère)

La société Coopérative agricole laitière de Ploudaniel « EVEN », dont le siège social est situé à Ploudaniel (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :

- l'arrondissement de Brest (Finistère) ;

- l'arrondissement de Châteaulin (Finistère) ;

- l'arrondissement de Morlaix (Finistère) ;

- le canton de Briec (Finistère) ;

- le canton de Douarnenez (Finistère) ;

- le canton de Scaer (Finistère) ;

- le canton de Rosporden (Finistère).

Société coopérative agricole

Saint-Yvi-Cornouaille « CSY » (Finistère)

La société Coopérative agricole Saint-Yvi-Cornouaille « CSY », dont le siège social est situé à Rosporden (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :

- l'arrondissement de Châteaulin (Finistère) ;

- l'arrondissement de Quimper (Finistère) ;

- le canton du Faouet (Morbihan) ;

- le canton de Plouay (Morbihan) ;

- le canton de Gourin (Morbihan) ;

- le canton de Pont-Scorff (Morbihan).

Société coopérative agricole des agriculteurs

de Bretagne « COOPAGRI-Bretagne » (Finistère)

La société Coopérative agricole des agriculteurs de Bretagne « COOPAGRI-Bretagne », dont le siège social est situé à Landerneau (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité de la région Bretagne.

Société coopérative agricole des éleveurs

du Languedoc « COOPEL » (Gard)

La société Coopérative agricole des éleveurs du Languedoc « COOPEL », dont le siège social est situé à Nîmes (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département des Bouches-du-Rhône ;

- le département du Gard ;

- le département de l'Hérault.

Association des éleveurs

de la Haute-Garonne « ADEL 31 » (Haute-Garonne)

L'Association des éleveurs de la Haute-Garonne « ADEL 31 », dont le siège social est situé à Saint-Gaudens (Haute-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 26 juin 2003, sur la totalité du département de la Haute-Garonne.

Association départementale

des éleveurs du Gers « ADEL 32 » (Gers)

L'Association départementale des éleveurs du Gers « ADEL 32 », dont le siège social est situé à Auch (Gers), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département du Gers.

Société coopérative agricole

« ARCO » (Ille-et-Vilaine)

La société coopérative agricole « ARCO », dont le siège social est situé à Saint-Armel (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins à compter du 1er décembre 2002 sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département d'Ille-et-Vilaine ;

- le département de la Loire-Atlantique ;

- le département de la Mayenne ;

- l'arrondissement de Dinan (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Lamballe (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Plouguenast (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de La Chèze (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Louedac (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Moncontour (Côtes-d'Armor) ;

- le canton de Pouancé (Maine-et-Loire) ;

- le canton de Segré (Maine-et-Loire) ;

- le canton du Lion-d'Angers (Maine-et-Loire) ;

- le canton du Ducey (Manche) ;

- le canton de Brécey (Manche) ;

- le canton de Mortain (Manche) ;

- le canton de Teilleul (Manche) ;

- le canton d'Avranches (Manche) ;

- le canton de Pontorson (Manche) ;

- le canton de Haye-Pesnel (Manche) ;

- le canton de Saint-James (Manche) ;

- le canton d'Isigny-le-Buat (Manche) ;

- le canton de Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche) ;

- le canton de Mauron (Morbihan) ;

- le canton d'Allaire (Morbihan) ;

- le canton de Guer (Morbihan) ;

- le canton de La Gacilly (Morbihan) ;

- le canton de Ploërmel (Morbihan) ;

- le canton de La Roche-Bernard (Morbihan) ;

- le canton de Baud (Morbihan) ;

- le canton de Cléguérec (Morbihan) ;

- le canton d'Elven (Morbihan) ;

- le canton de Grand-Champ (Morbihan) ;

- le canton de Josselin (Morbihan) ;

- le canton de Locminé (Morbihan) ;

- le canton de Malestroit (Morbihan) ;

- le canton de Muzillac (Morbihan) ;

- le canton de Pontivy (Morbihan) ;

- le canton de Questembert (Morbihan) ;

- le canton de Rochefort-en-Terre (Morbihan) ;

- le canton de Rohan (Morbihan) ;

- le canton de Saint-Jean-de-Brévelay (Morbihan) ;

- le canton de Trinité-Porhoët (Morbihan) ;

- le canton de Passais (Orne) ;

- le canton de Domfront (Orne) ;

- le canton de Juvigny-sous-Andaine (Orne).

Association départementale

des éleveurs de l'Indre « ADEI 36 » (Indre)

L'Association départementale des éleveurs de l'Indre « ADEI 36 », dont le siège social est situé à Châteauroux (Indre), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins :

A compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de l'Indre.

A compter du 27 novembre 2003 sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de l'Indre ;

- le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;

- le canton d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Ballan-Miré (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Montbazon (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Tours (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Bléré (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Montrésor (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Loches (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Ligueil (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Descartes (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;

- le canton de L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Richelieu (Indre-et-Loire) ;

- le canton du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire).

Association bovine des Landes « AB 40 » (Landes)

L'Association bovine des Landes « AB 40 », dont le siège est situé à Lourquen (Landes), est reconnue dans le secteur des bovins à compter du 1er décembre 2002 sur la totalité du département des Landes.