JORF n°0133 du 11 juin 2013

Arrêté du 3 juin 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 3 juin 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux de la Loire

M. Iwan Mayet, en remplacement de M. Michel Chartier.

Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature

M. Patrice Notteghem, en remplacement de M. Daniel Sirugue.