JORF n°0130 du 5 juin 2008

Arrêté du 3 juin 2008

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 juin 2008, les biens culturels :
Jean (Hans) Arp : Collage with Squares Arranged according to the Laws of Chance, 1916-17, collage sur papier déchiré sur papier bleu-gris, inv. 457.1937, appartenant au Museum of Modern Art de New York, Etats-Unis d'Amérique ;
Jean (Hans) Arp : The Forest (Forêt), 1916, relief, bois peint, inv. 1977.20.1 ;
Shirt Front and Fork (Plastron et fourchette), 1922, bois peint, inv. 1983.3.1, appartenant à la National Gallery of Art de Washington, Etats-Unis d'Amérique,
prêtés à l'exposition « Art is Arp. Les Ateliers de Jean Arp », organisée et présentée au musée d'Art moderne et contemporain de Strasbourg du 17 octobre 2008 au 15 février 2009, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 25 septembre 2008 au 28 février 2009, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.