JORF n°133 du 9 juin 1996

Arrêté du 3 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 juin 1996, sont nommés au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentants des riverains industriels

Titulaire : M. Lalet (Philippe), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau, en remplacement de M. Pigeaud (Jean-Marie).
Suppléant : M. Michelier (Pierre), trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau.

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Au titre des personnes compétentes

Titulaire : M. Pierre (Jean-Claude), secrétaire général de l'association Eau et rivières de Bretagne, en remplacement de M. Huglo (Christian).
Suppléant : M. Schockaert (Bernard), administrateur national de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir, en remplacement de M. Pierre (Jean-Claude).
L'arrêté du 8 novembre 1990 est modifié en conséquence.

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NOMINATION:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS,EN TANT QUE REPRESENTANTS DES RIVERAINS INDUSTRIELS:

TITULAIRE: M. LALET PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. PIGEAUD JEAN-MARIE; SUPPLEANT: M. MICHELIER PIERRE;

AU TITRE DES PERSONNES COMPETENTES:

TITULAIRE: M. PIERRE (JEAN-CLAUDE),EN REMPLACEMENT DE M. HUGLO CHRISTIAN; SUPPLEANT: M. SCHOCKAERT BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. PIERRE (JEAN-CLAUDE).