Au titre Ier de la liste des produits et prestations prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2, dans le paragraphe 2 (pompes à insuline externe sans tubulure extérieure dites « pompes patchs »), dans la deuxième phrase du premier tiret du paragraphe « 1. DESCRIPTION » :
a) Le mot : « maximale » est remplacé par le mot : « normale » ;
b) Après le mot : « jours » sont ajoutés les mots : « et correspond à la durée maximale préconisée par le fabricant ».

Dans le paragraphe « 2. INDICATION », les deux paragraphes suivant sont ajoutés à la fin :
« La prescription de MYLIFE OMNIPOD, sauf situation médicale particulière du patient, ne s'adresse qu'à des patients dont la consommation est inférieure ou égale à 60 U par jour.
La pompe MYLIFE OMNIPOFD n'est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05 U/h est nécessaire. »

Dans le paragraphe « 3.1. Prescription », le paragraphe suivant est ajouté à la fin :
« Si la prescription est faite pour un patient actuellement sous pompe à insuline avec cathéter, elle ne peut intervenir qu'à l'issue des quatre années prévues pour un changement de pompe, sauf situation médicale du patient réellement justifiée. »

Dans le descriptif du code 1117201 :

1. Au deuxième alinéa, les mots : « et d'un PDM de secours » sont supprimés.
2. Le remplacement du troisième tiret, par : « - l'intervention, si nécessaire à domicile, pour la maintenance ou la réparation du PDM, dans les 12 heures suivant la demande, et son remplacement, dans les 24 heures suivant la demande, s'il s'avère défaillant ; ».
3. Le quatrième tiret est supprimé.
4. Le cinquième tiret, qui devient le quatrième, est remplacé par : « - la récupération, le nettoyage, la désinfection et la révision technique du PDM suivant les recommandations du fabricant ; ».
5. Les sixième et septième tirets deviennent les cinquième et sixième tirets.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.