JORF n°0173 du 29 juillet 2009

Arrêté du 3 juillet 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et de la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie en date du 3 juillet 2009, l'arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil national du bruit est modifié ainsi qu'il suit :

Pour le ministre chargé de l'intérieur

Suppléant : M. Saint-George (Gérard), attaché à la direction générale des collectivités locales.

Pour le ministre chargé de la défense

Titulaire : M. Leroy (Dominique), chef de bureau à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.
Il est complété ainsi qu'il suit :

Pour le ministre chargé de la jeunesse et des sports

Titulaire : M. Pastor (Jean-Michel), inspecteur général, haut fonctionnaire pour le développement durable.
Suppléant : M. Journaux (Eric), de la direction des sports.
Sont nommées membres du Conseil national du bruit en tant que sénatrices désignées par le Sénat :
Titulaire : Mme Schillinger (Patricia), sénatrice du Haut-Rhin, en remplacement de M. Milon (Alain), sénateur, maire de Sorgues (Vaucluse).
Suppléante : Mme Printz (Gisèle), sénatrice de Moselle, en remplacement de Mme Le Texier (Raymonde), sénatrice du Val-d'Oise.
Sont nommés membres du Conseil national du bruit en tant que représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit :
Au titre de l'Union française contre les nuisances aériennes, titulaire : M. Kruissel (Patric), suppléant : M. Fontanel (André).
Au titre du Syndicat national des médecins spécialisés en ORL et chirurgie cervico-faciale, titulaire : Dr Gomulinski (Lucien), suppléant : Dr Fleurence (Jean-Marc).
Sont nommés membres du Conseil national du bruit en tant que représentants des pôles de compétence bruit, titulaire : M. Souet (Gilles), suppléant : M. François (Dominique).
Est nommé membre du Conseil national du bruit en tant que personnalité désignée en raison de sa compétence :
M. Rumeau (Michel).