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Arrêté du 3 juillet 2007

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Article 3

Les modules de formation suivants sont également considérés comme acquis si le candidat peut justifier des certificats correspondants en cours de validité :

MODULE DE FORMATION

CERTIFICAT OU BREVET

Formation de base à la sécurité.

Certificat de formation de base à la sécurité.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Enseignement médical de niveau II.

Validation de l'enseignement médical de niveau II.

Lutte avancée contre l'incendie.

Certificat de qualification à la lutte avancée contre l'incendie.

Stage navires-citernes.

Certificat de qualification navires-citernes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 19 juillet 2007 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les modules de formation suivants sont également considérés comme acquis si le candidat peut justifier des certificats correspondants en cours de validité :

MODULE DE FORMATION

CERTIFICAT OU BREVET

Formation de base à la sécurité.

Certificat de formation de base à la sécurité.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Enseignement médical de niveau II.

Validation de l'enseignement médical de niveau II.

Lutte avancée contre l'incendie.

Certificat de qualification à la lutte avancée contre l'incendie.

Stage navires-citernes.

Certificat de qualification navires-citernes.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 19 juillet 2007 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance