Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 3 juillet 1996, M. Cointepas (Michel), directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs, est promu au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à compter du 1er janvier 1996.