Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 juillet 1991, M.

Vacher (Jean-Marc) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers, au titre d'Electricité de France, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Deumie (Jean-Pierre).

M. VACHER JEAN-MARC EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE D'ELECTRICITE DE FRANCE,EN REMPLACEMENT DE M. DEUMIE JEAN-PIERRE.