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Arrêté du 3 janvier 2002

portant homologation d'appareils permettant d'analyser l'air expiré à l'occasion des contrôles antidopage

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La ministre de la jeunesse et des sports,

Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 3632-1 et suivants (Contrôles antidopage dans le sport) ;

Vu le code de la route, et notamment son article R. 234-2 (Fiabilité des éthylotests pour les contrôles d'alcoolémie) ;

Vu le décret n° 2001-35 du 11 janvier 2001 relatif aux examens et prélèvements autorisés pour la lutte contre le dopage, et notamment les articles 6 et 8 (6°) ;

Vu l'arrêté du 21 mars 1983 modifié relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré (ou éthylotests de l'air expiré) ;

Vu l'avis du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage en date du 3 décembre 2001,

Arrête :

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 janvier 2002.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. Delplanque

Arrêté du 3 janvier 2002
Article 1
Article 2