JORF n°42 du 19 février 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DEMANDE TYPE D'AGRÉMENT
OU DE RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT

  1. Organisme

Désignation :
Adresse :
N° de téléphone et de fax :
Nom :
- du directeur :
- du responsable pédagogique :
Activité principale :

  1. Site concerné (1re demande ou renouvellement)

Désignation :
Adresse :
N° de téléphone ou de fax :
Nom :
- du directeur :
- du responsable pédagogique :
Activité principale :

  1. Titre(s) sur le(s)quel(s) porte la demande
    (1re demande ou renouvellement)
  2. Titres pour lesquels l'organisme dispose d'un agrément
  3. Public visé par la mise en place du (des) titre(s)

Nature (demandeurs d'emploi, personnes reconnues travailleurs handicapés, jeunes en insertion, etc.) :
Origine géographique :

  1. Objectifs visés par la mise en place
    de la formation conduisant à ce titre
  2. Formateur(s) référent(s) (1) (1re demande et renouvellement)

Nom, prénom, statut (indiquer s'il est embauché, en cours de recrutement ou s'il s'agit d'un projet) :

Profil :

Formation générale et technique (niveau) :
Expérience professionnelle dans le métier enseigné (durée et dates) :
Formation pédagogique acquise ou prévue :
Autres formateurs intervenants :
Modalité d'intervention dans la structure (formateur unique, formateur intégré à une base pédagogique...) :
Changement de formateurs depuis l'enquête précédente (si oui, donner les mêmes renseignements que ci-dessus) :

  1. Description des locaux (dimensions, aménagements) et des équipements professionnels et didactiques (1re demande et renouvellement)

Indiquer ceux qui sont acquis ou prévisionnels :
Nombre de postes de formation par rapport au nombre des stagiaires :
En cas de renouvellement modifications intervenues depuis l'enquête précédente :

  1. Programmes et contenus

Description et cohérence avec les référentiels (emploi, formation, validation...) :
Ressources pédagogiques :

  1. Organisation de la formation
    (en groupe, individualisée, par filière ou base...)
  2. Moyens mis en oeuvre dans l'établissement
    pour l'évaluation des compétences

En cours de formation :
En fin de formation :
Acquises par l'expérience ou par la formation continue :

  1. Mode de suivi de l'insertion des titulaires des titres

a) Taux d'insertion professionnelle (mode de suivi, accompagnement des stagiaires) :
b) Taux de réussite à l'évaluation finale :

L'organisme ci-dessus désigné s'engage à respecter les modalités d'organisation pédagogique et de suivi prévus à l'article 3 du présent arrêté et en particulier à assurer les prestations ci-dessus identifiées.
A , le

Signature du directeur de l'organisme

(1) Responsable de la formation.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DEMANDE TYPE D'AGRÉMENT

OU DE RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT

1. Organisme

Désignation :

Adresse :

N° de téléphone et de fax :

Nom :

- du directeur :

- du responsable pédagogique :

Activité principale :

2. Site concerné (1re demande ou renouvellement)

Désignation :

Adresse :

N° de téléphone ou de fax :

Nom :

- du directeur :

- du responsable pédagogique :

Activité principale :

3. Titre(s) sur le(s)quel(s) porte la demande

(1re demande ou renouvellement)

4. Titres pour lesquels l'organisme dispose d'un agrément

5. Public visé par la mise en place du (des) titre(s)

Nature (demandeurs d'emploi, personnes reconnues travailleurs handicapés, jeunes en insertion, etc.) :

Origine géographique :

6. Objectifs visés par la mise en place

de la formation conduisant à ce titre

7. Formateur(s) référent(s) (1) (1re demande et renouvellement)

Nom, prénom, statut (indiquer s'il est embauché, en cours de recrutement ou s'il s'agit d'un projet) :

Profil :

Formation générale et technique (niveau) :

Expérience professionnelle dans le métier enseigné (durée et dates) :

Formation pédagogique acquise ou prévue :

Autres formateurs intervenants :

Modalité d'intervention dans la structure (formateur unique, formateur intégré à une base pédagogique...) :

Changement de formateurs depuis l'enquête précédente (si oui, donner les mêmes renseignements que ci-dessus) :

8. Description des locaux (dimensions, aménagements) et des équipements professionnels et didactiques (1re demande et renouvellement)

Indiquer ceux qui sont acquis ou prévisionnels :

Nombre de postes de formation par rapport au nombre des stagiaires :

En cas de renouvellement modifications intervenues depuis l'enquête précédente :

9. Programmes et contenus

Description et cohérence avec les référentiels (emploi, formation, validation...) :

Ressources pédagogiques :

10. Organisation de la formation

(en groupe, individualisée, par filière ou base...)

11. Moyens mis en oeuvre dans l'établissement

pour l'évaluation des compétences

En cours de formation :

En fin de formation :

Acquises par l'expérience ou par la formation continue :

12. Mode de suivi de l'insertion des titulaires des titres

a) Taux d'insertion professionnelle (mode de suivi, accompagnement des stagiaires) :

b) Taux de réussite à l'évaluation finale :

L'organisme ci-dessus désigné s'engage à respecter les modalités d'organisation pédagogique et de suivi prévus à l'article 3 du présent arrêté et en particulier à assurer les prestations ci-dessus identifiées.

A , le

Signature du directeur de l'organisme

(1) Responsable de la formation.