Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du garde des sceaux, ministre de la justice, et de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 3 février 1998, la liste des noms des médecins figurant à l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 est modifiée ainsi qu'il suit :

Sont ajoutés :

« M. Balthassat (Philippe) ;

« M. Bellenguez (Jean-Etienne) ;

« Mme Buisson-Demay (Stella) ;

« Mme Busquet (Christine) ;

« M. Cheviron (Philippe) ;

« M. Creste (Laurent) ;

« Mme Criquet-Maniere (Anne) ;

« Mme Cugy-Birbis (Sylvie) ;

« M. Delaunay (Thierry) ;

« M. Donnadieu (Richard) ;

« M. Elouazzani (Mohamed) ;

« M. Geiger (Pascal) ;

« M. Genet (Alain) ;

« M. Magniez (Francis) ;

« Mme Marcollin (Mireille) ;

« M. Massaloux (Guy) ;

« Mme Montier-Prat (Brigitte) ;

« M. Plessis (Jean-Yves) ;

« Mme Tuc (Corinne) ;

« M. Will (Jean-Albert). »

Sont retirés :

« M. Alpha (Yvon) ;

« M. Bouillon (Patrice) ;

« M. Camus (Alain) ;

« M. Chapuis (Jean-Louis) ;

« M. Chevrion (Philippe) ;

« M. Comtois (Michel) ;

« M. Galmiche (André) ;

« M. Gaume (Jean-Pierre) ;

« M. Geigger (Pascal) ;

« Mme Gerome (Dominique) ;

« Mme Guyot (Monique) ;

« M. Laporte-Arramendy (Jean-Bernard) ;

« M. Laurent (Patrice) ;

« M. Roggy (Jean-Pierre) ;

« Mme Sibra (Monique) ;

« M. Sintomer (Marc). »