JORF n°0293 du 17 décembre 2008

Arrêté du 3 décembre 2008

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 décembre 2008, le mandat de M. Jean-Marie Schleret en qualité de président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement est renouvelé à compter du 1er janvier 2009 pour une durée de deux ans.