JORF n°288 du 12 décembre 1998

Arrêté du 3 décembre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 décembre 1998, Mlle Ladonne (Fabienne) est nommée membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que personnalité scientifique, en remplacement de M. Bouchet, pour la durée du mandat fixée aux membres du CTPS par l'arrêté du 7 mai 1996, et membre de droit du comité scientifique.

M. Dairien (Jean-Luc) est nommé président de la section Vigne du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en remplacement de M. Bourgeais, pour la durée du mandat fixée aux membres du CTPS par l'arrêté du 7 mai 1996, et membre de droit du comité plénier.

MELLE. LADONNE FABIENNE,EST NOMMEE MEMBRE DU COMITE PLENIER DU COMITE TECHNIQUE,EN TANT QUE PERSONNALITE SCIENTIFIQUE,EN REMPLACEMENT DE M. BOUCHET,POUR LA DUREE DU MANDAT FIXEE AUX MEMBRES DU CTPS PAR L'ARRETE DU 07-05-1996,ET MEMBRE DE DROIT DU COMITE SCIENTIFIQUE.

M. DAIRIEN JEAN-LUC,EST NOMME PRESIDENT DE LA SECTION VIGNE DU COMITE TECHNIQUE,EN REMPLACEMENT DE M. BOURGEAIS,POUR LA DUREE DU MANDAT FIXEE AUX MEMBRES DU CTPS PAR L'ARRETE PRECITE,ET MEMBRE DE DROIT DU COMITE PLENIER.