JORF n°301 du 28 décembre 1990

Arrêté du 3 décembre 1990

Secteur du tabac

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 3 décembre 1990, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture:

Au titre des représentants de la production tabacole

M. Baudouin (Jacques).
M. Mariette (André).
M. Peluyet (Bernard).

Au titre des représentants de la coopération tabacole

M. Heitmann (Marcel).
M. Maillet (Gérard).

Au titre des représentants de l'industrie de transformation

M. Barancy (Michel).
M. Dutreix (Guy).
M. Pitié (Bernard).

Au titre des représentants des débitants de tabac

M. Tritschler (Rémy).

Au titre des représentants des salariés de la filière

M. Duc (Jean-Marie).

Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

NOMINATION DE MEMBRES AU CONSEIL SPECIALISE (SECTEUR DU TABAC).

LE MANDAT DES MEMBRES DUDIT CONSEIL PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE SUSVISE.