JORF n°0083 du 9 avril 2015

ANNEXE
(1 inscription)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché en vigueur à la date de publication du présent arrêté.

|DÉNOMINATION COMMUNE
internationale| LIBELLÉ
de la spécialité pharmaceutique | CODE UCD | LIBELLÉ DE L'UCD |LABORATOIRE
exploitant ou titulaire
de l'autorisation
de mise sur le marché| |-------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------|-------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| | RITUXIMAB |MabThera® 1400 mg/11,7 ml, solution pour injection sous-cutanée, flacon en boite unitaire|3400894036913|MABTHERA
1400 MG INJ SC FL| ROCHE |

(1 modification des conditions d'inscription)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous au titre de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale est étendue à l'indication suivante :

- Spondyloarthrite axiale active sévère de l'adulte, incluant : la spondylarthrite ankylosante active sévère de l'adulte en cas de réponse inadéquate ou d'intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) et la Spondyloarthrite axiale active sévère sans signes radiographiques de spondylarthrite ankylosante, mais avec des signes objectifs d'inflammation à l'IRM et/ou un taux élevé de CRP, de l'adulte en cas de réponse inadéquate ou d'intolérance aux AINS.

|DÉNOMINATION COMMUNE
internationale| LIBELLÉ
de la spécialité pharmaceutique | CODE UCD | LIBELLÉ DE L'UCD |LABORATOIRE
exploitant ou titulaire
de l'autorisation
de mise sur le marché| |-------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|-------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| | CERTOLIZUMAB PEGOL |CIMZIA 200 mg, solution injectable, 1 ml en seringue préremplie + 2 tampons alcoolisés (B/2)|3400893426012|CIMZIA 200MG/ML SOL INJ SER 1ML| UCB PHARMA |


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Version 1

ANNEXE

(1 inscription)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché en vigueur à la date de publication du présent arrêté.

DÉNOMINATION COMMUNE

internationale

LIBELLÉ

de la spécialité pharmaceutique

CODE UCD

LIBELLÉ DE L'UCD

LABORATOIRE

exploitant ou titulaire

de l'autorisation

de mise sur le marché

RITUXIMAB

MabThera® 1400 mg/11,7 ml, solution pour injection sous-cutanée, flacon en boite unitaire

3400894036913

MABTHERA

1400 MG INJ SC FL

ROCHE

(1 modification des conditions d'inscription)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous au titre de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale est étendue à l'indication suivante :

- Spondyloarthrite axiale active sévère de l'adulte, incluant : la spondylarthrite ankylosante active sévère de l'adulte en cas de réponse inadéquate ou d'intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) et la Spondyloarthrite axiale active sévère sans signes radiographiques de spondylarthrite ankylosante, mais avec des signes objectifs d'inflammation à l'IRM et/ou un taux élevé de CRP, de l'adulte en cas de réponse inadéquate ou d'intolérance aux AINS.

DÉNOMINATION COMMUNE

internationale

LIBELLÉ

de la spécialité pharmaceutique

CODE UCD

LIBELLÉ DE L'UCD

LABORATOIRE

exploitant ou titulaire

de l'autorisation

de mise sur le marché

CERTOLIZUMAB PEGOL

CIMZIA 200 mg, solution injectable, 1 ml en seringue préremplie + 2 tampons alcoolisés (B/2)

3400893426012

CIMZIA 200MG/ML SOL INJ SER 1ML

UCB PHARMA