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Article 1

Expérimentation de structures libérales légères

JORF n°0190 du 18 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités d'évaluation de l'expérimentation

Résumé Le projet est évalué en suivant des règles strictes et en surveillant régulièrement les patients, même si cela coûte cher.

Economies attendues
Concernant les économies attendues, deux situations sont identifiables :

- d'une part, des économies liées à la prise en charge à court terme pour les patients qui seraient allés en SSR, mais qui vont être réorientés vers les structures libérales légères, estimés à 30 % des patients en réadaptation cardiaque de phase II ;
- d'autre part, des économies à long terme concernant les 70 % des patients qui nécessitent une réadaptation cardiaque de phase II mais qui n'en avaient pas et en auront une, ce qui va certes engendrer un surcoût à court terme mais qui sera compensé par la mortalité évitée (30 %) et les récidives de syndromes coronariens aigus (50 %).

Ainsi, a minima, le chiffrage des économies devrait porter sur le delta entre :

- le coût engendré par les personnes supplémentaires prises en charges en structure libérale légère, contre actuellement aucune prise en charge ;
- et le coût engendré par des patients pris en charge en structure libérale légère alors qu'ils auraient été en hospitalisation complète et/ou à temps partiel en SSR.

A titre informatif, actuellement, les coûts et durées moyens en SSR pour réadaptation cardiaque en phase II sont les suivants :

- le prix de journée moyen au niveau national est de 200 € en hospitalisation complète et de 165 € en hospitalisation à temps partiel en SSR, dans le secteur privé, correspondant au DMT 182 = SSR des affections cardio-vasculaires (source : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation -ATIH, 2018) ;
- la durée moyenne de séjour de temps de présence au niveau national est de 22 jours en hospitalisation complète et de 10 jours en hospitalisation à temps partiel en SSR, tous secteurs confondus (source : ATIH, 2016).

Pour les 3 structures partantes dans l'expérimentation, les besoins en financement en amorçage et en ingénierie (la formation, les supports, les frais comptables, les frais structure GIE, etc.) sont les suivants :

- 2 000 euros par centre pour le matériel d'éducation ;
- 10 000 euros pour le logiciel (pour les 3 centres) ;
- 11 310 euros pour les frais comptables ;
- 18 480 euros pour les frais GIE (ouverture, modification et dissolution) ;
- 8 772 euros pour les frais d'ingénierie du 3e centre ;
- la formation étant prise en charge par l'OCDPC.

Le total des coûts d'ingénierie est de 145 562€.

X. - Modalités d'évaluation de l'expérimentation envisagées

Outre les aspects d'opérationnalité et de reproductibilité communs à l'évaluation de tous les projets, l'évaluation s'attachera plus particulièrement ici à estimer la réussite du projet sur les dimensions et critères énoncés dans la description des impacts attendus (cf. § II).
Critères d'inclusion : identifiés par la mention en diagnostic principal (DP) (code CIM) :

- infarctus du myocarde (IDM) ;
- syndrome coronarien aigu (SCA) ;
- cardiopathie ischémique (DP) (code CIM-10 : I-21, I-252, I-255*) ;
- suite d'une angioplastie (DP) (code CIM-10 : Z-955*) ;
- post- chirurgie cardiaque (DP) (code CI, M-10 : Z-951, Z-941, Z-952*) ;
- insuffisance cardiaque identifiée par la mention d'insuffisance cardiaque en diagnostic principal (DP) (code CIM-10 : I50*).

Critères de non-inclusion :

- refus du patient à participer à cette étude et donc à l'utilisation de ses données ;
- difficulté de suivi en raison de la langue ou des raisons socio-économiques ;
- pathologie aiguë en cours nécessitant une hospitalisation.

Suivi des patients :

- appels téléphoniques par IDE/AS/secrétaires : à 6 mois et tous les ans en fonction de la durée de l'expérimentation ;
- mise au point d'une application pour ce suivi permettant aussi l'harmonisation des pratiques ; recherche d'algorithmes dans le cadre d'une aide par « intelligence artificielle » pour l'amélioration des pratiques : coût 10 000 euros.

Tableau récapitulatif

|Amélioration de l'accessibilité à une prise en charge en réadaptation du fait de la mise à disposition d'une offre de plus grande proximité| Evolution du nombre de patients pris en charge (parmi les 70 % de ceux qui n'en bénéficient pas après une hospitalisation)
Comparaison (dans la mesure du possible) à un objectif cible ou une estimation du besoin
Interrogation des patients sur leur perception et leur satisfaction vis-à-vis de cette offre | | |:-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Organisation des structures et du travail | Diminution des « perdus de vue » (par l'augmentation de l'adhésion thérapeutique grâce à un programme éducatif adapté, notamment pour les patients insuffisants cardiaques)
Cohérence de la prise en charge
Décloisonnement des acteurs du parcours thérapeutique
Suivi de la sécurité (nombre d'accidents bénins ou graves au cours des séances d'activité physique) | | | Amélioration de l'état de santé des patients |Indicateurs de résultats
Diminution importante de la mortalité (30%) à 2/3 ans
Diminution des récidives (50%)
Diminution des ré hospitalisations/ passage aux urgences
Augmentation des capacités physiques du patient
Diminution des facteurs de risque (hors addictions sévères)
Indicateurs de processus
Capacité d'évolution du style de vie
Reprise d'une activité physique régulière|[suivi prospectif des évènements cardio-vasculaires majeurs (syndrome coronarien aigu, accident vasculaire, mortalité cardio-vasculaire)]
Suivi des paramètres cliniques, biologiques, échographiques et données des tests d'effort.| | Qualité de vie, autonomie, expérience | Qualité de vie retrouvée
Capacité et délais de retour au travail
Reprise d'une activité physique régulière | Questionnaire de satisfaction du patient et du médecin adresseur | | Qualité de soins | Augmentation de l'observance
Pertinence du dosage
Référentiels BPC | | | Efficience | Diminution de coûts liés à la prise en charge des récidives
Correction des facteurs de risque
Optimisation thérapeutique sur le long terme | |

XI. - Nature des informations recueillies sur les patients pris en charge dans le cadre de l'expérimentation et les modalités selon lesquelles elles sont recueillies, utilisées et conservées

Préciser les modalités d'information des patients, les informations à recueillir sur les personnes prises en charge, ainsi que leurs modalités de recueil, d'utilisation et de conservation.

- les données spécifiques à l'expérimentation et les données de santé sont recueillies à l'admission, en fin de programme et à distance (tous les six mois ou tous les ans) par le médecin ou le professionnel de santé. Elles sont enregistrées dans le dossier médical informatisé (Cardiopremier, crossway). Le patient est informé à l'arrivée et son consentement obtenu et signé sera scanné et stocké dans le dossier médical ;
- ces données sont partagées entre les professionnels de santé soit directement par un accès au système informatique (code d'accès sécurisé) soit par la création d'un dossier papier ;
- les éléments pris en compte seront déterminés avec l'aide de l'évaluateur national.

XII. - Liens d'intérêts

La liste des praticiens ou structures participant à l'expérimentation est présentée ci-dessous. En confirmant leur participation, chaque participant s'engage à faire une déclaration d'intérêts au titre des liens directs ou indirects avec des entreprises fabriquant des matériels ou dispositifs médicaux.
Liste des praticiens et structures participantes :
Dr Dany-Michel Marcadet ;
Mme Mélanie Soussy ;
Mme Inès Cazaubiel ;
Dr Cyril Cohen ;
Dr Florian Zores ;
M. Gérald Roul ;
Mme Marie-Anne Mouvier ;
Dr Dominique Janody ;
M. Bernard Carette ;
M. Jean-Baptiste Doco.

XIII. - Le cas échéant, fournir les éléments bibliographiques et/ou exemples d'expériences étrangères

Pavy B, Iliou MC, Vergès-Patois B, Brion R, Monpère C, Carré F, et al. Exercise, Rehabilitation Sport Group (GERS) ; French Society of Cardiology. French Society of Cardiology guidelines for cardiac rehabilitation in adults. Arch Cardiovasc Dis.
2012 ; 105(5) : 309-28.
Lawler PR, Filion KB, Eisenberg MJ. Efficacy of exercise-based cardiac rehabilitation post-myocardial infarction : A systematic review and meta-analysis of randomized controlled trials. Am Heart J 2011 ; 162 : 571-584.e2.
Anderson L, Oldridge N, Thompson DR, et al. Exercise-based cardiac rehabilitation for coronary heart disease. J Am Coll Cardiol
2016 ; 67 : 1-12.
Pouche M, Ruidavets JB, Ferrières J, et al. Cardiac rehabilitation and 5-year mortality after acute coronary syndromes : The 2005 French FAST-MI study. Arch Cardiovasc Dis 2016 ; 109 : 178-87.

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Economies attendues

Concernant les économies attendues, deux situations sont identifiables :

- d'une part, des économies liées à la prise en charge à court terme pour les patients qui seraient allés en SSR, mais qui vont être réorientés vers les structures libérales légères, estimés à 30 % des patients en réadaptation cardiaque de phase II ;

- d'autre part, des économies à long terme concernant les 70 % des patients qui nécessitent une réadaptation cardiaque de phase II mais qui n'en avaient pas et en auront une, ce qui va certes engendrer un surcoût à court terme mais qui sera compensé par la mortalité évitée (30 %) et les récidives de syndromes coronariens aigus (50 %).

Ainsi, a minima, le chiffrage des économies devrait porter sur le delta entre :

- le coût engendré par les personnes supplémentaires prises en charges en structure libérale légère, contre actuellement aucune prise en charge ;

- et le coût engendré par des patients pris en charge en structure libérale légère alors qu'ils auraient été en hospitalisation complète et/ou à temps partiel en SSR.

A titre informatif, actuellement, les coûts et durées moyens en SSR pour réadaptation cardiaque en phase II sont les suivants :

- le prix de journée moyen au niveau national est de 200 € en hospitalisation complète et de 165 € en hospitalisation à temps partiel en SSR, dans le secteur privé, correspondant au DMT 182 = SSR des affections cardio-vasculaires (source : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation -ATIH, 2018) ;

- la durée moyenne de séjour de temps de présence au niveau national est de 22 jours en hospitalisation complète et de 10 jours en hospitalisation à temps partiel en SSR, tous secteurs confondus (source : ATIH, 2016).

Pour les 3 structures partantes dans l'expérimentation, les besoins en financement en amorçage et en ingénierie (la formation, les supports, les frais comptables, les frais structure GIE, etc.) sont les suivants :

- 2 000 euros par centre pour le matériel d'éducation ;

- 10 000 euros pour le logiciel (pour les 3 centres) ;

- 11 310 euros pour les frais comptables ;

- 18 480 euros pour les frais GIE (ouverture, modification et dissolution) ;

- 8 772 euros pour les frais d'ingénierie du 3e centre ;

- la formation étant prise en charge par l'OCDPC.

Le total des coûts d'ingénierie est de 145 562€.

X. - Modalités d'évaluation de l'expérimentation envisagées

Outre les aspects d'opérationnalité et de reproductibilité communs à l'évaluation de tous les projets, l'évaluation s'attachera plus particulièrement ici à estimer la réussite du projet sur les dimensions et critères énoncés dans la description des impacts attendus (cf. § II).

Critères d'inclusion : identifiés par la mention en diagnostic principal (DP) (code CIM) :

- infarctus du myocarde (IDM) ;

- syndrome coronarien aigu (SCA) ;

- cardiopathie ischémique (DP) (code CIM-10 : I-21, I-252, I-255*) ;

- suite d'une angioplastie (DP) (code CIM-10 : Z-955*) ;

- post- chirurgie cardiaque (DP) (code CI, M-10 : Z-951, Z-941, Z-952*) ;

- insuffisance cardiaque identifiée par la mention d'insuffisance cardiaque en diagnostic principal (DP) (code CIM-10 : I50*).

Critères de non-inclusion :

- refus du patient à participer à cette étude et donc à l'utilisation de ses données ;

- difficulté de suivi en raison de la langue ou des raisons socio-économiques ;

- pathologie aiguë en cours nécessitant une hospitalisation.

Suivi des patients :

- appels téléphoniques par IDE/AS/secrétaires : à 6 mois et tous les ans en fonction de la durée de l'expérimentation ;

- mise au point d'une application pour ce suivi permettant aussi l'harmonisation des pratiques ; recherche d'algorithmes dans le cadre d'une aide par « intelligence artificielle » pour l'amélioration des pratiques : coût 10 000 euros.

Tableau récapitulatif

Amélioration de l'accessibilité à une prise en charge en réadaptation du fait de la mise à disposition d'une offre de plus grande proximité

Evolution du nombre de patients pris en charge (parmi les 70 % de ceux qui n'en bénéficient pas après une hospitalisation)

Comparaison (dans la mesure du possible) à un objectif cible ou une estimation du besoin

Interrogation des patients sur leur perception et leur satisfaction vis-à-vis de cette offre

Organisation des structures et du travail

Diminution des « perdus de vue » (par l'augmentation de l'adhésion thérapeutique grâce à un programme éducatif adapté, notamment pour les patients insuffisants cardiaques)

Cohérence de la prise en charge

Décloisonnement des acteurs du parcours thérapeutique

Suivi de la sécurité (nombre d'accidents bénins ou graves au cours des séances d'activité physique)

Amélioration de l'état de santé des patients

Indicateurs de résultats

Diminution importante de la mortalité (30%) à 2/3 ans

Diminution des récidives (50%)

Diminution des ré hospitalisations/ passage aux urgences

Augmentation des capacités physiques du patient

Diminution des facteurs de risque (hors addictions sévères)

Indicateurs de processus

Capacité d'évolution du style de vie

Reprise d'une activité physique régulière

[suivi prospectif des évènements cardio-vasculaires majeurs (syndrome coronarien aigu, accident vasculaire, mortalité cardio-vasculaire)]

Suivi des paramètres cliniques, biologiques, échographiques et données des tests d'effort.

Qualité de vie, autonomie, expérience

Qualité de vie retrouvée

Capacité et délais de retour au travail

Reprise d'une activité physique régulière

Questionnaire de satisfaction du patient et du médecin adresseur

Qualité de soins

Augmentation de l'observance

Pertinence du dosage

Référentiels BPC

Efficience

Diminution de coûts liés à la prise en charge des récidives

Correction des facteurs de risque

Optimisation thérapeutique sur le long terme

XI. - Nature des informations recueillies sur les patients pris en charge dans le cadre de l'expérimentation et les modalités selon lesquelles elles sont recueillies, utilisées et conservées

Préciser les modalités d'information des patients, les informations à recueillir sur les personnes prises en charge, ainsi que leurs modalités de recueil, d'utilisation et de conservation.

- les données spécifiques à l'expérimentation et les données de santé sont recueillies à l'admission, en fin de programme et à distance (tous les six mois ou tous les ans) par le médecin ou le professionnel de santé. Elles sont enregistrées dans le dossier médical informatisé (Cardiopremier, crossway). Le patient est informé à l'arrivée et son consentement obtenu et signé sera scanné et stocké dans le dossier médical ;

- ces données sont partagées entre les professionnels de santé soit directement par un accès au système informatique (code d'accès sécurisé) soit par la création d'un dossier papier ;

- les éléments pris en compte seront déterminés avec l'aide de l'évaluateur national.

XII. - Liens d'intérêts

La liste des praticiens ou structures participant à l'expérimentation est présentée ci-dessous. En confirmant leur participation, chaque participant s'engage à faire une déclaration d'intérêts au titre des liens directs ou indirects avec des entreprises fabriquant des matériels ou dispositifs médicaux.

Liste des praticiens et structures participantes :

Dr Dany-Michel Marcadet ;

Mme Mélanie Soussy ;

Mme Inès Cazaubiel ;

Dr Cyril Cohen ;

Dr Florian Zores ;

M. Gérald Roul ;

Mme Marie-Anne Mouvier ;

Dr Dominique Janody ;

M. Bernard Carette ;

M. Jean-Baptiste Doco.

XIII. - Le cas échéant, fournir les éléments bibliographiques et/ou exemples d'expériences étrangères

Pavy B, Iliou MC, Vergès-Patois B, Brion R, Monpère C, Carré F, et al. Exercise, Rehabilitation Sport Group (GERS) ; French Society of Cardiology. French Society of Cardiology guidelines for cardiac rehabilitation in adults. Arch Cardiovasc Dis.

2012 ; 105(5) : 309-28.

Lawler PR, Filion KB, Eisenberg MJ. Efficacy of exercise-based cardiac rehabilitation post-myocardial infarction : A systematic review and meta-analysis of randomized controlled trials. Am Heart J 2011 ; 162 : 571-584.e2.

Anderson L, Oldridge N, Thompson DR, et al. Exercise-based cardiac rehabilitation for coronary heart disease. J Am Coll Cardiol

2016 ; 67 : 1-12.

Pouche M, Ruidavets JB, Ferrières J, et al. Cardiac rehabilitation and 5-year mortality after acute coronary syndromes : The 2005 French FAST-MI study. Arch Cardiovasc Dis 2016 ; 109 : 178-87.