Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 3 août 2023

relatif à la composition du cabinet de la Première ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ d'un conseiller

Résumé. Simon BERTOUX quitte son poste de conseiller à partir du 21 août.

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 (Nomination de la Première ministre) portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation de fonctions de conseiller technique

Résumé. Simon BERTOUX arrête son poste de conseiller à partir du 21 août.

Il est mis fin aux fonctions de conseiller technique affaires intérieures (pôle affaires intérieures) au cabinet de la Première ministre exercées par M. Simon BERTOUX, à compter du 21 août 2023.

En vigueur depuis le 10 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié de manière officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 août 2023.

Élisabeth Borne

En vigueur depuis le jeudi 10 août 2023

Arrêté du 3 août 2023
Article 1
Article 2