JORF n°0197 du 25 août 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Habilitation de l'organisme KALEPSO pour le suivi des équipements sous pression

Résumé KALEPSO peut inspecter et vérifier des bouteilles de plongée et autres équipements jusqu'en 2024.

L'organisme d'inspection, dénommé KALEPSO, dont le siège est situé au 6, rue du Stade, 71400 Antully, est habilité, jusqu'au 1er août 2024, pour la réalisation des opérations de suivi en service (inspections périodiques et requalifications périodiques) prévues par l'arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples, des équipements suivants :

- les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique ainsi que pour les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques ;
- les bouteilles de plongée métalliques pour la plongée subaquatique mentionnées à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé et dont les dispositions de suivi en service sont précisées par la décision BSEI n° 15-106 du 8 décembre 2015 ;
- les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques mentionnés à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé et dont les dispositions de suivi en service sont précisées par la décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009.


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Version 1

L'organisme d'inspection, dénommé KALEPSO, dont le siège est situé au 6, rue du Stade, 71400 Antully, est habilité, jusqu'au 1er août 2024, pour la réalisation des opérations de suivi en service (inspections périodiques et requalifications périodiques) prévues par l'arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples, des équipements suivants :

- les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique ainsi que pour les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques ;

- les bouteilles de plongée métalliques pour la plongée subaquatique mentionnées à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé et dont les dispositions de suivi en service sont précisées par la décision BSEI n° 15-106 du 8 décembre 2015 ;

- les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques mentionnés à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé et dont les dispositions de suivi en service sont précisées par la décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009.