Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 septembre 2006, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Pour la section « arbres fruitiers » :
Lire : « M. Speich (Pierre) », au lieu de : « M. Breniaux (Denis) ».
II. - Pour la section « maïs et sorgho » :
Ajouter au titre des « Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions » :
« Le chef du bureau des grandes cultures ».
Lire : « M. Bauland (Cyril), M. Barrière (Yves), M. Guérin (Daniel) », au lieu de : « M. Bauland (Cyril), M. Barrière (Yves), M. Charcosset (Alain), M. Guérin (Daniel) ».
III. - Pour la section « colza et autres crucifères » :
Lire : « Mme Pierre (Jacqueline) », au lieu de : « Mme Brun (Hortense) ».
IV. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon » :
Enlever au titre des « Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions » :
« Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ».
Ajouter au titre des « Experts scientifiques » :
« M. Guesquier (Marc) » ;
Lire : « M. Durand (Jean-Louis) », au lieu de : « M. Lafarge (Michel) ».
V. - Pour la section « plantes potagères et maraîchères » :
Lire : « M. Bargeolle (Jean-Paul) », au lieu de : « M. Salaun (Hubert) » ;
Lire : « M. Delporte (Marc) », au lieu de : « Mme Bellamy (Annick) ».
VI. - Pour la section « vigne » :
Ajouter au titre des « Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions » :
« Le directeur de l'Office national des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture ».
Lire : « M. Boursiquot (Jean-Michel), M. Clipet (Christophe), M. Forget (Dominique), Mme Guérin (Lucia), M. Lacombe (Thierry), Mme Malembic (Sylvie), M. Ojeda (Hernan), M. Vivin (Philippe) », au lieu de : « M. Boursiquot (Jean-Michel), M. Clipet (Christophe), M. Forget (Dominique), Mme Guérin (Lucia), M. Lacombe (Thierry), M. Lemaire (Olivier), Mme Malembic (Sylvie), M. Ojeda (Hernan), M. Vivin (Philippe) ».