Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 octobre 1998, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisations de producteurs :

Fruits et légumes

SICA des maraîchers de Bourgogne - Rhône-Alpes (Ain) :

La SICA des maraîchers de Bourgogne - Rhône-Alpes, dont le siège social est établi à Feillens (Ain), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.

GIE des producteurs de fruits Alpes-Durance (Alpes-de-Haute-Provence) :

Le GIE des producteurs de fruits Alpes-Durance, dont le siège social est établi à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Sud-Est.

Société coopérative d'intérêt collectif agricole des producteurs associés Volonne-L'Escale, SICA des Pave (Alpes-de-Haute-Provence) :

La société coopérative d'intérêt collectif agricole des producteurs associés Volonne-L'Escale, SICA des Pave, dont le siège social est établi à L'Escale (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Sud-Est.

Association F ! L Sud (Bouches-du-Rhône) :

L'association F ! L Sud, dont le siège social est établi à Charleval (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes, destinés au marché du frais, dans la circonscription Sud-Est.

Société coopérative agricole Anaïs (Bouches-du-Rhône) :

La société coopérative agricole Anaïs, dont le siège social est établi à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.

SICA La Belle Provençale (Bouches-du-Rhône) :

La SICA La Belle Provençale, dont le siège social est établi à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.

SICA OP Les Amandiers (Bouches-du-Rhône) :

La SICA OP Les Amandiers, dont le siège social est établi à Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.

Association Sud-Provence (Bouches-du-Rhône) :

L'association Sud-Provence, dont le siège social est établi à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.

Société coopérative agricole Les Coteaux bourguignons (Côte-d'Or) :

La société coopérative agricole Les Coteaux bourguignons, dont le siège social est établi à Marey-lès-Fussey (Côte-d'Or), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la framboise, le cassis et les bourgeons de cassis dans la circonscription Nord-Ouest et Est.

Syndicat Organisation de producteurs de fruits et légumes Perilot (Dordogne) :

Le syndicat Organisation de producteurs de fruits et légumes Perilot, dont le siège social est établi à Lacropte (Dordogne), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Ouest.

SARL Alp'Cerno (Isère) :

La SARL Alp'Cerno, dont le siège social est établi à Nivolas-Vermelle (Isère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits à coque dans la circonscription Sud-Est.

Société coopérative agricole des producteurs de petits fruits rouges de l'Ouest (SCAPFRO) (Loir-et-Cher) :

La société coopérative agricole des producteurs de petits fruits rouges de l'Ouest (SCAPFRO), dont le siège social est établi à Blois (Loir-et-Cher), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour les cassis et les groseilles dans la circonscription du Val de Loire.

Groupement des producteurs maraîchers nantais (GPMN) (Loire-Atlantique) :

Le groupement des producteurs maraîchers nantais (GPMN), dont le siège social est établi à Nantes (Loire-Atlantique), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Val de Loire.

Société coopérative agricole Quercyleg (Lot) :

La société coopérative agricole Quercyleg, dont le siège social est établi à Cahors (Lot), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour le haricot, la groseille et, à destination du marché de la transformation, la fraise et la tomate dans la circonscription Sud-Ouest.

Syndicat des producteurs de kiwis du Sud (SPKS) (Pyrénées-Orientales) :

Le syndicat des producteurs de kiwis du Sud (SPKS), dont le siège social est établi à Elne (Pyrénées-Orientales), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour les kiwis dans la circonscription Sud-Est.

Association Optyma fruits et légumes (Pyrénées-Orientales) :

L'association Optyma fruits et légumes, dont le siège social est établi à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.

Association Lyon légumes frais (2LF) (Rhône) :

L'association Lyon légumes frais (2LF), dont le siège social est établi à Brindas (Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.

SARL Pom'2 Sèvres (Deux-Sèvres) :

La SARL Pom'2 Sèvres, dont le siège social est établi à Parthenay (Deux-Sèvres), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Val de Loire.

Syndicat organisation de producteurs Vendée-Gâtine (Vendée) :

Le syndicat organisation de producteurs Vendée-Gâtine, dont le siège social est établi à La Châtaigneraie (Vendée), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Val de Loire.