JORF n°43 du 20 février 1999

Arrêté du 29 octobre 1998

RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 octobre 1998, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupements de producteurs :

Elevage

Société coopérative agricole Valsoleil (Drôme)

La coopérative dite « Société coopérative agricole Valsoleil », agréée le 25 mars 1997 sous le numéro 9701.26 RH, dont le siège social est établi à Crest (Drôme), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante :

La totalité des départements de la Drôme et de l'Ardèche ;

Canton Clelles (Isère) ;

Canton Mens (Isère) ;

Canton Monestier-de-Clermont (Isère) ;

Canton Pont-en-Royans (Isère) ;

Canton Roybon (Isère) ;

Canton Saint-Marcellin (Isère) ;

Canton Villard-de-Lans (Isère) ;

Canton Vinay (Isère) ;

Canton Beaurepaire (Isère) ;

Canton La Côte-Saint-André (Isère) ;

Canton Roussillon (Isère) ;

Canton Valréas (Vaucluse).

Société coopérative agricole Agralys porcs (Loir-et-Cher)

La société coopérative agricole Agralys porcs, agréée le 4 novembre 1998 sous le numéro N 2676, dont le siège social est établi à La Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, sur la circonscription territoriale suivante :

La totalité des départements d'Eure-et-Loir et de Loir-et-Cher ;

Canton Pacy-sur-Eure (Eure).

Canton Saint-André-de-l'Eure (Eure) ;

Canton Nonancourt (Eure) ;

Canton Verneuil-sur-Avre (Eure) ;

Canton Tourouvre (Orne) ;

Canton Longny-au-Perche (Orne) ;

Canton Rémalard (Orne) ;

Canton Nocé (Orne) ;

Canton Le Theil (Orne) ;

Canton Vibray (Sarthe) ;

Canton Saint-Calais (Sarthe) ;

Canton La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) ;

Canton Montmirail (Sarthe) ;

Canton La Ferté-Saint-Bernard (Sarthe) ;

Canton Patay (Loiret) ;

Canton Artenay (Loiret) ;

Canton Meung-sur-Loir (Loiret) ;

Canton Beaugency (Loiret) ;

Canton La Ferté-Saint-Aubin (Loiret) ;

Canton Sully-sur-Loire (Loiret) ;

Canton Ourtaville (Loiret) ;

Canton Cléry-Saint-André (Loiret) ;

Canton Méréville (Essonne) ;

Canton Dourdan (Essonne) ;

Canton Houdan (Yvelines) ;

Canton Mantes-la-Jolie (Yvelines) ;

Canton Rambouillet (Yvelines) ;

Canton Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines) ;

Canton Argent-sur-Sauldre (Cher) ;

Canton Aubigny-sur-Nère (Cher) ;

Canton La Chapelle-d'Angillon (Cher) ;

Canton Vierzon (Cher) ;

Canton Graçay (Cher) ;

Canton Valençay (Indre) ;

Canton Saint-Christophe-en-Bazelle (Indre) ;

Canton Neuvy-le-Roy (Indre-et-Loire) ;

Canton Château-Renaud (Indre-et-Loire) ;

Canton Amboise (Indre-et-Loire) ;

Canton Montrésor (Indre-et-Loire) ;

Canton Bléré (Indre-et-Loire).