JORF n°252 du 30 octobre 1998

Arrêté du 29 octobre 1998

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 29 octobre 1998, l'arrêté du 30 juin 1998 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié ainsi qu'il suit :

« b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants :

« M. Porquier (Guillaume), membre titulaire, en remplacement de Mlle Humbrecht (Peggy) ;

« M. Anne (Abdoulaye), suppléant, en remplacement de M. Porquier (Guillaume).

« c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national, à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs :

« Personnels ouvriers :

« M. Koczanski (Stanislas), membre titulaire, en remplacement de M. Girault (Michel) ;

« M. Bouchet (Dominique), suppléant, en remplacement de M. Koczanski (Stanislas). »

1 version

MODIFIE L'ARRETE SUSVISE COMME SUIT:

B) 8 MEMBRES TITULAIRES ET 8 SUPPLEANTS,ELUS,REPRESENTANT LES ETUDIANTS: M. PORQUIER GUILLAUME,MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE MELLE. HUMBRECHT PEGGY; M. ANNE (ADOULAYE),SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. PORQUIER GUILLAUME;

C) 3 MEMBRES TITULAIRES ET 3 SUPPLEANTS REPRESENTANT LES PERSONNELS DU CENTRE NATIONAL ET DES CENTRES REGIONAUX DESIGNES PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,SUR PROPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES AU PLAN NATIONAL,A RAISON DE 2 TITULAIRES ET DE 2 SUPPLEANTS CHOISIS PARMI LES PERSONNELS ADMINISTRATIFS: PERSONNELS OUVRIERS: M. KOCZANSKI STANISLAS,MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. GIRAULT MICHEL; M. BOUCHET DOMINIQUE,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. KOCZANSKI STANISLAS.