Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 novembre 1999, la composition de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture est modifiée ainsi qu'il suit :

« 5o En qualité de personnes compétentes :

« Pour le GROUPAMA, secteur prévention :

« M. Le Botlan (Marc), en remplacement de Mme Pasquier (Dominique). »