Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du titre professionnel d'un fonctionnaire
Résumé Le titre de M. Mayeul de DROUÂS a été mis à jour.
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 29 mars 2024, dans l'arrêté du 25 mars 2024 portant nomination de M. Mayeul de DROUÂS, les mots : « administrateur principal des affaires maritimes » sont remplacés par les mots : « administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes ».
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