JORF n°0079 du 2 avril 2023

ANNEXE

PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2023

Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).

  1. Enquêtes d'intérêt général

2.A. - Enquêtes d'initiative nationale

| Démographie et questions sociales | Périodicité| Producteur (*)| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------|----------------| | Enquête nationale en collèges et en lycées chez les adolescents sur la santé et les substances (EnCLASS)| Ponctuelle | EnCLASS |

(*) Voir liste des producteurs.


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Version 1

ANNEXE

PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2023

Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).

2. Enquêtes d'intérêt général

2.A. - Enquêtes d'initiative nationale

Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale en collèges et en lycées chez les adolescents sur la santé et les substances (EnCLASS)

Ponctuelle

EnCLASS

(*) Voir liste des producteurs.