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Arrêté du 29 mars 2021

modifiant les arrêtés du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, l'organisation générale des études et les horaires des mêmes classes et relatif aux programmes des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des classes préparatoires littéraires

Résumé. Un arrêté modifie les classes préparatoires littéraires en redéfinissant leurs noms, options, horaires et programmes pour mieux les aligner sur les concours d'admission.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 (Conditions d'accès aux classes prépas) à D. 612-29 (Inscription des étudiants en classes préparatoires) ;

Vu le décret n° 82-776 du 10 septembre 1982 relatif aux lycées militaires ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés ;

Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) ;

Vu l'avis de la ministre des armées en date du 1er mars 2021,

Arrêtent :

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Redéfinition des classes préparatoires littéraires

Résumé. Les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles sont redéfinies avec des noms et des options spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 1995Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 27 juin 1995
Art. 1
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Modification des horaires et interrogations orales pour les classes préparatoires à Saint-Cyr

Résumé. L'arrêté modifie les horaires et les interrogations orales des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres), en ajoutant une heure trente de cours de mathématiques pour ceux n'ayant pas suivi cette spécialité au lycée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 1995Sct. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)Arrêté du 27 juin 1995Art. 9 → Version 2Arrêté du 27 juin 1995Annexe IV
-Arrêté du 27 juin 1995
Sct. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres), Art. 9, Annexe IV, Annexe VI, Annexe VII
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Alignement du programme des classes préparatoires sur le concours d'admission

Résumé. Le programme des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est aligné sur celui du concours d'admission.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 1995Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 27 juin 1995
Art. 1

En vigueur depuis le 21 avril 2021

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles commenceront avec les élèves de première année en 2021, puis ceux de seconde année en 2022.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

En vigueur depuis le 21 avril 2021

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Entrée en vigueur des dispositions dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer aux premières en 2022 puis aux secondes en 2023 à Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2023-2024 pour les classes de seconde année.

En vigueur depuis le 21 avril 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mars 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas

En vigueur depuis le mercredi 21 avril 2021

Arrêté du 29 mars 2021
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