Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et du ministre de la culture et de la communication en date du 29 mars 2010, les biens culturels :
Gabriel OROZCO :
Fertile Structure, 2008, graphite et plâtre sur bois de cèdre, inv. 6 2009.8, appartenant au Kunstmuseum de Bâle (Suisse) ;
Korean Air, 1997, dessin et collage, encre et crayon de couleur sur impression papier coupée-collée sur papier, inv. 146.1999 ;
Horses Running Endlessly, 1995, œuvre en trois dimensions, bois, inv. 1147.2001 ;
Kytes Tree, 2005, peinture, peinture polymère synthétique sur toile, inv. 981.2005, appartenant au Museum of Modern Art de New York (Etats-Unis d'Amérique) ;
Black Kites, 1997, œuvre en trois dimensions, graphite sur crâne, Inv. 1997-171-1a, b, appartenant au Philadelphia Museum of Art de Philadelphie (Etats-Unis d'Amérique),
prêtés à l'exposition « Gabriel OROZCO », organisée et présentée au centre Pompidou, galerie Sud, du 15 septembre 2010 au 3 janvier 2011, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 10 août 2010 au 25 janvier 2011, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.