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Arrêté du 29 mars 2005

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LISTE DES MATÉRIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION PRODUITS DANS UN PAYS NON MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE BÉNÉFICIANT D'UNE ÉQUIVALENCE POUR LA COMMERCIALISATION SUR LE TERRITOIRE NATIONAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE 19-3 DE LA DIRECTIVE 99/105/CE

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JORF n°109 du 12 mai 2005

LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES L'ADMISSION DE MATÉRIELS DE BASE IDENTIFIÉS EST AUTORISÉE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS

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Article 2

L'annexe 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé est remplacée par le tableau suivant :

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