JORF n°88 du 15 avril 1999

Arrêté du 29 mars 1999

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 29 mars 1999, sont désignés pour siéger à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé :

1o Au titre des représentants des agences régionales de l'hospitalisation :

Titulaires :

M. Garcia (Alain), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Basse-Normandie ;

M. Bonnet (Jean-Louis), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation d'Alsace.

Suppléants :

M. Gaïsset (Bernard), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Haute-Normandie ;

M. Masson (Antoine), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Picardie.

2o En qualité de présidents des commissions médicales des établissements de santé privés participant au service public hospitalier :

Titulaire :

M. le docteur Genet (Jean-Pierre).

Suppléant :

M. le docteur Bouxin (Bertrand).

3o En qualité de présidents des conférences médicales des établissements de santé privés ne participant pas au service public hospitalier :

Titulaire :

M. le docteur Halligon (Jean).

Suppléant :

M. le docteur Bar (Pierre).

SONT DESIGNES POUR SIEGER A LA COMMISSION DES SYSTEMES D'INFORMATION SUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES AGENCES REGIONALES DE L'HOSPITALISATION: TITULAIRES: MM. GARCIA ALAIN ET BONNET JEAN-LOUIS; SUPPLEANTS: MM. GAISSET BERNARD ET MASSON ANTOINE;

EN QUALITE DE PRESIDENTS DES COMMISSIONS MEDICALES DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PRIVES PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER: TITULAIRE: M. LE DOCTEUR GENET JEAN-PIERRE; SUPPLEANT: M. LE DOCTEUR BOUXIN BERTRAND;

EN QUALITE DE PRESIDENTS DES CONFERENCES MEDICALES DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PRIVES NE PARTICIPANT PAS AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER: TITULAIRE: M. LE DOCTEUR HALLIGON JEAN; SUPPLEANT: M. LE DOCTEUR BAR PIERRE.