JORF n°131 du 8 juin 1990
Arrêté du 29 mai 1990
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, en date du 29 mai 1990:
Le Conseil supérieur des Français de l'étranger est convoqué en assemblée plénière à Paris du 3 au 8 septembre 1990.
Le bureau permanent du conseil se réunira également à Paris, dans la matinée du 8 septembre 1990.
Les quatre commissions permanentes et la commission temporaire des anciens combattants du Conseil supérieur des Français de l'étranger se réuniront à Paris les 4 et 5 septembre 1990.