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Arrêté du 29 mai 1986
VALIDATION DE CES DISPOSITIONS POUR LES ENSEIGNEMENTS ORGANISES EN VUE DES SESSIONS D'EXAMEN DE 1988 ET 1989 QUI SE SUBSTITUENT,EN LES ABROGEANT,AUX DISPOSITIONS DE L'ARRETE SUSVISE.
Arrêté du 29 mai 1986
Modifié parArrêté du 20 mai 1987