Art. 1er. - L'habilitation de l'Agence d'architecture Alain Thériaux (ATH), domiciliée 262, avenue Jean-Jaurès, 69150 Décines, est renouvelée à compter du 1er juillet 1996 pour une durée de deux ans.
1 version
JORF n°165 du 17 juillet 1996
Historique des versions
Version 1
Art. 1er. - L'habilitation de l'Agence d'architecture Alain Thériaux (ATH), domiciliée 262, avenue Jean-Jaurès, 69150 Décines, est renouvelée à compter du 1er juillet 1996 pour une durée de deux ans.