JORF n°212 du 13 septembre 1990

Aviculture

La reconnaissance accordée par l'arrêté du 2 juillet 1987 modifié à la coopérative Société coopérative agricole Bétail-Viande-Corrèze (Bevicor), à Brive-la-Gaillarde (Corrèze), est limitée au 31 janvier 1991.
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 25 avril 1983 modifié à la coopérative Groupement coopératif avicunicole de la Haute-Loire (G.C.A.H.L.), au Puy (Haute-Loire), est limitée au 31 octobre 1991.
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 1er juillet 1980 modifié au syndicat Syndicat des producteurs de lapins de l'Est (Lapi-Est), à Outrepont (Marne), est limitée au 31 janvier 1991.


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Version 1

Aviculture

La reconnaissance accordée par l'arrêté du 2 juillet 1987 modifié à la coopérative Société coopérative agricole Bétail-Viande-Corrèze (Bevicor), à Brive-la-Gaillarde (Corrèze), est limitée au 31 janvier 1991.

La reconnaissance accordée par l'arrêté du 25 avril 1983 modifié à la coopérative Groupement coopératif avicunicole de la Haute-Loire (G.C.A.H.L.), au Puy (Haute-Loire), est limitée au 31 octobre 1991.

La reconnaissance accordée par l'arrêté du 1er juillet 1980 modifié au syndicat Syndicat des producteurs de lapins de l'Est (Lapi-Est), à Outrepont (Marne), est limitée au 31 janvier 1991.