JORF n°165 du 19 juillet 1990
Arrêté du 29 juin 1990
Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 29 juin 1990:
Est nommé membre de la section Pêche (groupe Pêche, 2e catégorie:
Etats-majors et équipages des navires dont les équipages bénéficient d'un minimum de salaire garanti) du Comité central des pêches maritimes: M. Noel (Jean-Pierre), comme représentant de l'Union maritime C.F.D.T., en remplacement de M. Hanno (Guy).
Est nommé membre de la section Pêche (groupe Pêche, 4e catégorie:
Etats-majors et équipages des navires armés à la part sans minimum de salaire garanti) du Comité central des pêches maritimes: M. Larzabal (Serge), comme représentant de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T., en remplacement de M. Aranaz (Raphaël).
Est nommé membre de la section Pêche (groupe Commerce et industrie, 1re catégorie: Mareyeurs, b Cadres et ouvriers) du Comité central des pêches maritimes: M. Jiquel (Christian), comme représentant de la fédération générale agroalimentaire C.F.D.T., en remplacement de M. Varenne (Daniel).
EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION PECHE (GROUPE PECHE,2EME CATEGORIE: ETATS-MAJORS ET EQUIPAGES DES NAVIRES DONT LES EQUIPAGES BENEFICIENT D'UN MINIMUM DE SALAIRE GARANTI): M. NOEL (JEAN-PIERRE),EN REMPLACEMENT DE M. HANNO GUY.
EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION PECHE (GROUPE PECHE,4EME CATEGORIE: ETATS-MAJORS ET EQUIPAGES DES NAVIRES ARMES A LA PART SANS MINIMUM DE SALAIRE GARANTI): M. LARZABAL SERGE,EN REMPLACEMENT DE M. ARANZA RAPHAEL.
EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION PECHE (GROUPE COMMERCE ET INDUSTRIE,1ERE CATEGORIE: MAREYEURS,B CADRES ET OUVRIERS): M. JIQUEL CHRISTIAN,EN REMPLACEMENT DE M. VARENNE DANIEL.