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Arrêté du 29 juin 1984
RELATIF A LA CREATION D'UN CONSEIL ACADEMIQUE CONSULTATIF DE LA FORMATION CONTINUE DANS CHAQUE ACADEMIE,SOUS LA PRESIDENCE DU RECTEUR
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IL A POUR OBJET DE FAVORISER LA PRISE EN CHARGE PAR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION DES MISSIONS LEUR INCOMBANT DANS LA FORMATION CONTINUE DES ADULTES.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 18-06-1980.
Arrêté du 29 juin 1984