Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annexe tarifaire santé pour les entreprises de taxi (2025)
Résumé Cette annexe explique comment les frais d'assurance maladie sont calculés pour les taxis entre le début de la convention et le 31 octobre 2025.
Mots-clés : Assurance maladie Tarification Taxi Convention-type
Annexe 1 à la convention-type
Les composantes de la tarification Assurance maladie
Entre la date d'entrée en vigueur de la convention et le 31 octobre 2025
Reprise de l'annexe tarifaire de la convention-type 2025 issue de la décision du 13 février 2025 relative à l'établissement d'une convention-type à destination des entreprises de taxi et des organismes locaux d'Assurance maladie.
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