Centre régional de lutte contre le cancer,
centre Alexis Vautrin (Vandoeuvre-lès-Nancy - 54)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne-temps au centre Alexis Vautrin, signé le 24 janvier 2005.

Centre hospitalier Saint-Joseph - Saint-Luc
(Lyon - 69)

Protocole d'accord relatif à la mise en place de la durée quotidienne du travail de 12 heures pour une partie des aides-soignant(e)s et infirmier(e)s de l'unité d'hébergement 4D du centre hospitalier Saint-Joseph - Saint-Luc, signé le 11 mars 2005.

Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer
(Paris - 75)

Avenant n° 2005-01 de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999 relatif à la retraite et au licenciement, signé le 23 mai 2005.
Accord salarial n° 2005-02 de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999, signé le 23 mai 2005.
Accord n° 2005-03 de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de certains personnels des centres de lutte contre le cancer, signé le 23 mai 2005.

Fédération des établissements hospitaliers
et d'assistance privés (Paris - 75)

Avenant n° 2005-01 du 12 mai 2005 à la convention collective nationale du 31 octobre 1951.