Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Exploitation des transports, sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 29 juillet 1998
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Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Exploitation des transports, sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.