Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté du 29 juillet 1994 – Série Sessi‑Etudes
Résumé Ce texte fixe la structure de la série Sessi‑Etudes, indiquant que chaque titre doit comporter 180 pages.
Mots-clés : Arrêté JORF Sessi‑Etudes Publication Réglementation
Série << Sessi-Etudes >>
Chaque titre: 180 F.
1 version