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Arrêté du 29 juillet 1976

SONT ABROGES :

LES ARRETES DES 10 JUIN 1890, 1 février 1896, 4 MARS 1909 RELATIFS A LA PUBLICATION DU STUD-BOOK FRANCAIS;

LES ARRETES DES 7 JANVIER 1893, 30 NOVEMBRE 1912, 17 JANVIER 1946, 20 décembre 1952, 28 JANVIER 1975 ET 31 décembre 1975 RELATIFS A LA COMMISSION DU STUD-BOOK FRANCAIS;

LES ARRETES DES 17 JANVIER 1894, 21 MARS 1905, 31 JUILLET 1911, 22 décembre 1926, 23 MARS 1932, 13 février 1946, 9 MAI 1955 RELATIFS AUX CONDITIONS D'INSCRIPTION AU STUD-BOOK FRANCAIS :

L'ARRETE DU 3 août 1948 RELATIF AU STUD-BOOK FRANCO-AMERICAIN :

LES ARRETES DES 2 décembre 1950, 28 JANVIER 1953, 16 MARS 1959 RELATIFS A L'ANNEXE AU STUD-BOOK FRANCAIS DITE "LISTE A".

Arrêté du 29 juillet 1976