JORF n°30 du 5 février 1992

Arrêté du 29 janvier 1992

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation de diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 décembre 1991,

Arrête:

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Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, le diplôme de baccalauréat malien (option étrangère) délivré à l'issue de l'année scolaire 1990-1991 est homologué.
Aux fins d'homologation la correspondance suivante est établie entre les séries du baccalauréat malien et celles du baccalauréat de l'enseignement du second degré.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0030 du 05/02/1992
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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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APPLICATION DU DECRET DU 02-08-1960.

ETABLISSEMENT DE LA CORRESPONDANCE ENTRE LES SERIES DU BACCALAUREAT MALIEN ET CELLES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE.

Fait à Paris, le 29 janvier 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH