JORF n°41 du 16 février 1991
Arrêté du 29 janvier 1991
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 29 janvier 1991, M. Tremoy (Maurice), maître-assistant stagiaire en productions végétales à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon, est titularisé dans son grade à compter du 2 janvier 1991.
Il est mis fin au détachement de M. Tremoy, en qualité de maître-assistant stagiaire, à compter du 2 janvier 1991, date de sa titularisation dans ce corps.
M. Tremoy (Maurice), titularisé dans le corps des maîtres-assistants à compter du 2 janvier 1991, est radié à la même date du corps des assistants.